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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE
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PARFUM D'AUTOMNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PARFUM D'AUTOMNE
LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE

Numéro de dépôt :
3193285
Date de dépôt :
12/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
PARFUM D\'AUTOMNE de LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE

Présentation de la marque PARFUM D'AUTOMNE

Déposée le 12 novembre 2002 par la société LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « PARFUM D'AUTOMNE »

Le déposant est la société LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE domicilié(e) ROUTE DE TARADEAU, SOCIETE DE CAVES COOPERATIVES,83460 LES ARCS SUR ARGENS - 83460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 538 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE domicilié(e) ROUTE DE TARADEAU,83460 LES ARCS SUR ARGENS - 83460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : RIVAGES D'AZUR , CAP MAREGAU , NUIT INFIDELE , DIAMARINE , LA RAIGUE DES BOTTES , LA PASSION DU TERROIR , RÉCIT DE PROVENCE , LES EYGLETIERES , CÔTE MER


LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE - ROUTE DE TARADEAU, SOCIETE DE CAVES COOPERATIVES,83460 LES ARCS SUR ARGENS - 83460 - France - SIREN 316538842


LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE - ROUTE DE TARADEAU,83460 LES ARCS SUR ARGENS - 83460 - France


Inscription le 25 août 2003 - Rejet total n°376171 - Publication au BOPI 2003-08-25

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Boissons alcooliques "à l'exception de la bière"